Mentions légales — Somnella

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ÉDITION DU SITE

Le Site est édité par :

Somnella — Monsieur Yanis Atmani, entrepreneur individuel Siège social / adresse professionnelle : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France Téléphone : 06 58 90 92 74 E-mail : support@somnella.fr

Numéro SIREN : 104936042 Numéro SIRET : 10493604200019 Immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE)

Directeur de la publication : Monsieur Yanis Atmani

Ci-après l'« Éditeur ».

« Somnella » est le nom commercial sous lequel l'Éditeur exerce son activité de vente en ligne de coussins ergonomiques et d'accessoires de literie et de bien-être.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

HÉBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Shopify International Limited, société de droit irlandais, dont le siège social est situé Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Société mère : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, l'Éditeur adhère au dispositif de médiation de la consommation suivant, que tout consommateur peut saisir gratuitement en cas de litige non résolu :

CNPM — MÉDIATION — CONSOMMATION 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond, France https://www.cnpm-mediation-consommation.eu

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr

ACCÈS AU SITE

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• par e-mail à l'adresse : support@somnella.fr
• par courrier à : Somnella, 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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